Déposée le 10 août 1988 par la Société Anonyme (SA) VERRERIES BROSSE & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERRERIES BROSSE & CIE domicilié(e) 39, boulevard Bourdon, 75004 PARIS (dossier no 2123478) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 008 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2123478) - France.
La marque BROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROSSE est expirée depuis le 10 août 2008.
VERRERIES BROSSE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : BROSSE , VB , UVIR-GLASS , VB
VERRERIES BROSSE & CIE (société anonyme) - 39, boulevard Bourdon, 75004 PARIS (dossier no 2123478) - France - SIREN 642008619
NOVAMARK - (dossier no 2123478) - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 1998 n°2123478 - Publication au BOPI 1998-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365239 - Publication au BOPI 2003-02-05
Inscription le 4 novembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°266186 - Publication au BOPI 1998-11-04
Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361354 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266185 - Publication au BOPI 1998-11-04
Capsules de bouchage et de surbouchage en métal.Mortiers.Flacons compte-gouttes, pulvérisateurs médicaux et chirurgicaux.Capsules et bouchons de matière plastique. Petits récipients portatifs pour la toilette, le ménage et la cuisine, verrerie, cristallerie, flacons, bouteilles, pots, salières, capsules et bouchons de verre, vaporisateurs de parfumerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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