(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648747.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 octobre 2006.
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49