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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96647279
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE domicilié(e) 41, avenue du Général de Gaulle, 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE, Monsieur Paul FONTAINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647279.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 2006.

VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , J.G. DURAND , (Marque figurative) , MATYS , inoha , HIFI , ARIATIS , COLLECTION ESPRIT DE FAMILLE , FLAMEFOUR , (Marque figurative)


VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE S.A.R.L. - 41, avenue du Général de Gaulle, 62510 ARQUES - France - SIREN 575680350


VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE, Monsieur Paul FONTAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes: gobelets, assiettes, plats, vases, tasses non en métaux précieux, verres à pied (récipients), coupes à fruits, figurines et bas-reliefs