Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC CLAESSENS COLORS
VERNIS CLAESSENS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1248133
Date de dépôt :
16/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2022
CC CLAESSENS COLORS de VERNIS CLAESSENS SA

Présentation de la marque CC CLAESSENS COLORS

Déposée le 16 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) VERNIS CLAESSENS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC CLAESSENS COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNIS CLAESSENS SA domicilié(e) 6, route du Silo - 1020 - SUISSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque CC CLAESSENS COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CC CLAESSENS COLORS est expirée depuis le 16 septembre 2022.


VERNIS CLAESSENS SA, société anonyme - 6, route du Silo - 1020 - SUISSE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2006496 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2225116 - Publication au BOPI 2002-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 11 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177358 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296999 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317734 - Publication au BOPI 2001-03-12

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2012 n°2510815 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Vernis, peintures, émail, laque, siccatif, couleur à l'huile de toutes natures et pour tous usages, encaustique et produits d'entretien, enduit, mastic, apprêt, produit antirouille, vernis au four; vernis, peintures et masses isolantes, blanc broyé, dévernisseur et décapant, diluants, colle, résines synthétiques, produits cellulosiques, peintures à l'eau, détrempe, peintures émulsionnées et peintures au latex, vernis gras, à l'alcool, cellulosiques et synthétiques, couleurs en poudre, teintures pour bois et bistres, bouche-pores, encres d'imprimerie, huiles crues, cuites, soufflées, polymérisées, huile siccative, vernis d'imprégnation, produit ignifuge-hydrofuge, anticorrosif, enduit préservatif.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.