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Marques déposées par Vernhes
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NICOLAS FEUILLATTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NICOLAS FEUILLATTE
Vernhes

Numéro de dépôt :
947927
Date de dépôt :
28/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NICOLAS FEUILLATTE

Déposée le 28 janvier 1976 par Vernhes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NICOLAS FEUILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vernhes domicilié(e) (soc. an.), 12, rue Auger, Dantin (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque NICOLAS FEUILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NICOLAS FEUILLATTE est expirée depuis le 28 janvier 1986.

Vernhes a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


Vernhes - (soc. an.), 12, rue Auger, Dantin (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Inscription le 17 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60278 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription - Transmission de propriété n°16962 - Publication au BOPI

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.