Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) VERNHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 53, rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678716.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNHES, société anonyme - 53, rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17
Cafés.Vins, vins mousseux, vins de Champagne, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux; Bières, limonades, jus de fruits, eaux minérales et en général toutes les boissons alcoolisées ou non
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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