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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNHES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERNHES S.A.

Numéro de dépôt :
1345759
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006
Marque figurative de VERNHES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2063555) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2063555) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345759.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 2006.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , TRADITION & PRESTIGE , ASSO


VERNHES S.A. - 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2063555) - France - SIREN 572043461


NOVAMARK - (dossier no 2063555) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1996 n°2063555 - Publication au BOPI 1996-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Liqueurs, spiritueux de toutes sortes, vins et toutes boissons, cafés verts et torréfiés, en grain ou en poudre, vendus en sacs de toutes contenances ou en boites métalliques ou couffins, chocolats, sirops.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.