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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNHES SA
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CIDRE DU CHATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIDRE DU CHATEAU
VERNHES SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1338656
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque CIDRE DU CHATEAU

Déposée le 15 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) VERNHES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIDRE DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES SA domicilié(e) 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2059741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2059741) - France.

La marque CIDRE DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIDRE DU CHATEAU est expirée depuis le 15 janvier 2006.


VERNHES SA, société anonyme - 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2059741) - France - SIREN 572043461


NOVAMARK - (dossier no 2059741) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1995 n°2059741 - Publication au BOPI 1995-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Cidres.