Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERMILION CAPITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ccret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERMILION CAPITAL domicilié(e) Domaine de la Tuilerie, 1 allée de Chaponval - 78590 - Noisy le Roi - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 252 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERMILION CAPITAL, M. Philippe COCHARD domicilié(e) Domaine de la Tuilerie, 1 allée de Chaponval - 78590 - Noisy le Roi - France.
La marque ccret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERMILION CAPITAL, SARL - Domaine de la Tuilerie, 1 allée de Chaponval - 78590 - Noisy le Roi - France - SIREN 529252074
VERMILION CAPITAL, M. Philippe COCHARD - Domaine de la Tuilerie, 1 allée de Chaponval - 78590 - Noisy le Roi - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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