Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3710004
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
Présentation de la marque élégance de France
Déposée le 3 février 2010 par VERHEYDE Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « élégance de France »
Le déposant est VERHEYDE Arnaud domicilié(e) 15 rue des cottages - 92150 - SURESNES - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERHEYDE Arnaud domicilié(e) 15 rue des cottages - 92150 - SURESNES - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque élégance de France est expirée depuis le 3 février 2020.
VERHEYDE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : Orphée
Déposant :
VERHEYDE Arnaud - 15 rue des cottages - 92150 - SURESNES - France
Mandataire :
VERHEYDE Arnaud - 15 rue des cottages - 92150 - SURESNES - France
Historique :
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537178 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02
Classe 03 - Produit
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe 18 - Produit
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; Fouets et sellerie ; Colliers ou habits pour animaux ;
Classe 20 - Produit
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe 25 - Produit
Matières textiles.
