Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOBRA
Numéro de dépôt :
1744192
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001
Présentation de la marque SCOBRA
Déposée le 13 février 1991 par monsieur VERDIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOBRA est expirée depuis le 13 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09