Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERDE MOBIL
verdemobil biogaz, sarl

Numéro de dépôt :
3785690
Date de dépôt :
28/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2020
VERDE MOBIL de verdemobil biogaz

Présentation de la marque VERDE MOBIL

Déposée le 28 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) verdemobil biogaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERDE MOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) verdemobil biogaz domicilié(e) 1 allée des Thuyas - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 002 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, verdemobil biogaz domicilié(e) 1 allée des Thuyas - 46000 - CAHORS - France.

La marque VERDE MOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERDE MOBIL arrivera à expiration en date du 28 novembre 2020.


verdemobil biogaz, sarl - 1 allée des Thuyas - 46000 - CAHORS - France - SIREN 505002261


verdemobil biogaz - 1 allée des Thuyas - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 17 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°795442 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17

Véhicules ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).