Marque expirée - Marque en non vigueur

Vérand'@solaire
VERANDA SAVOIE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3582390
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/06/2018
Vérand\'@solaire de VERANDA SAVOIE

Présentation de la marque Vérand'@solaire

Déposée le 16 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERANDA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Vérand'@solaire »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERANDA SAVOIE domicilié(e) ZI des Landiers Nord, 41 Rue de Pré Pagnon,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 402 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont domicilié(e) 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vérand'@solaire est expirée depuis le 16 juin 2018.


VERANDA SAVOIE Société à responsabilité limitée - ZI des Landiers Nord, 41 Rue de Pré Pagnon,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 498402213


Cabinet Beaumont - 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Constructions transportables métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Structures à savoir vérandas, pergolas et auvents en profilés métalliques ou aluminium. Menuiseries (parties de construction) à savoir fenêtres, portes et portes-fenêtres métalliques ou aluminium.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Panneaux photovoltaïques, collecteurs solaires pour la production de courant. Cellules photovoltaïques.

Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques. Structures à savoir vérandas, pergolas et auvents en profilés de bois ou matériaux composites. Menuiseries (parties de construction) à savoir fenêtres, portes, portes-fenêtres en bois ou matériaux composites. Verre de construction, verre isolant (construction), vitraux, double vitrages et survitrages. Bois de construction, bois façonnés. Béton, ciment.