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Marques déposées par VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
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SPARTHANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPARTHANE
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Numéro de dépôt :
4469023
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
SPARTHANE de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque SPARTHANE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 Place Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - Paris CEDEX 07 - France.

La marque SPARTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTHANE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN , SAPHIRA


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT - 1 Place Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 rue de l'Université - 75340 - Paris CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 17 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°743299 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Réacteur anaérobie pour le traitement des effluents industriels ; appareils ou installations pour le traitement des effluents industriels par voie anaérobie ;

Traitement des effluents industriels par voie anaérobie.