Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLYS
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Numéro de dépôt :
4479026
Date de dépôt :
30/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2028
SOLYS de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque SOLYS

Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 Place Montgolfier - Immeuble l'Aquarène - 94410 - Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque SOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYS arrivera à expiration en date du 30 août 2028.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN , SAPHIRA


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT - 1 Place Montgolfier - Immeuble l'Aquarène - 94410 - Saint-Maurice - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 Rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification et de la désinfection de l’eau et des eaux usées ; produits chimiques utilisés pour l’adoucissement de l’eau ; produits chimiques destinés à la clarification de l’eau ; échangeurs d’ions [produits chimiques], notamment résines échangeuses d’ions ; bactéries et autres types de microorganismes pour le traitement des eaux usées ; produits biologiques pour le traitement de l’eau ;

Appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées ; appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable ; pièces et parties constitutives des produits précités ;

Appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées ; appareils et installations de clarification de l’eau ; appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation ; appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau ; filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau ; appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration ; unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau] ; appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau ; appareils et installations de déminéralisation de l’eau ; appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau ; appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau ; appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation ; appareils et installations de dessalement de l’eau ; appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet ; générateurs de vapeur pure ; appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau ; appareils et installations d’assainissement des eaux usées ; réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées ; appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées ; appareils de désinfection de l’eau ; pièces et parties constitutives des produits précités ;

Services de vente en gros ou au détail par Internet ou tout autre moyen électronique ou informatisé de commande à distance ou de commande en ligne de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification et de la désinfection de l’eau et des eaux usées, de produits chimiques utilisés pour l’adoucissement de l’eau, de produits chimiques destinés à la clarification de l’eau, d’échangeurs d’ions [produits chimiques], notamment résines échangeuses d’ions, de bactéries et autres types de microorganismes pour le traitement des eaux usées, de produits biologiques pour le traitement de l’eau ; services de vente en gros ou au détail par Internet ou tout autre moyen électronique ou informatisé de commande à distance ou de commande en ligne d’appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, d’appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, de pièces et parties constitutives des produits précités ; services de vente en gros ou au détail par Internet ou tout autre moyen électronique ou informatisé de commande à distance ou de commande en ligne d’appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, d’appareils et installations de clarification de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, d’appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, de filtres destinés au traitement et à la purification de l'eau, d’appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, d’unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], d’appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, d’appareils et installations de déminéralisation de l’eau, d’appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, d’appareils et installations de dessalement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, de générateurs de vapeur pure, d’appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, d’appareils et installations d’assainissement des eaux usées, de réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, d’appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, d’appareils de désinfection de l’eau, de pièces et parties constitutives des produits précités ; services de conseils commerciaux dans les domaines des produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification et de la désinfection de l’eau et des eaux usées, des produits chimiques utilisés pour l’adoucissement de l’eau, des produits chimiques destinés à la clarification de l’eau, des échangeurs d’ions [produits chimiques], notamment résines échangeuses d’ions, des bactéries et autres types de microorganismes pour le traitement des eaux usées, des produits biologiques pour le traitement de l’eau ; services de conseils commerciaux dans les domaines des appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, des appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, des pièces et parties constitutives des produits précités ; services de conseils commerciaux dans les domaines des appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, des appareils et installations de clarification de l’eau, des appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, des appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, des filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, des appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, des unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], des appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, des appareils et installations de déminéralisation de l’eau, des appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, des appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, des appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, des appareils et installations de dessalement de l’eau, des appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, des générateurs de vapeur pure, des appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, des appareils et installations d’assainissement des eaux usées, des réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, des appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, des appareils de désinfection de l’eau, des pièces et parties constitutives des produits précités ;

Installation, mise en service, maintenance, entretien et réparation d’appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, d’appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, des pièces et parties constitutives des produits précités ; installation, mise en service, maintenance, entretien et réparation d’appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, d’appareils et installations de clarification de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, d’appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, d’appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, d’unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], d’appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, d’appareils et installations de déminéralisation de l’eau, d’appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, d’appareils et installations de dessalement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, de générateurs de vapeur pure, d’appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, d’appareils et installations d’assainissement des eaux usées, de réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, d’appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, d’appareils de désinfection de l’eau, des pièces et parties constitutives des produits précités ; services de conseils et d’informations techniques en matière d’installation, de mise en service, de maintenance, d’entretien et de réparation d’appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, d’appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, de pièces et parties constitutives des produits précités ; services de conseils et d’informations techniques en matière d’installation, de mise en service, de maintenance, d’entretien et de réparation d’appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, d’appareils et installations de clarification de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, d’appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, d’appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, d’unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], d’appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, d’appareils et installations de déminéralisation de l’eau, d’appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, d’appareils et installations de dessalement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, de générateurs de vapeur pure, d’appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, d’appareils et installations d’assainissement des eaux usées, de réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, d’appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, d’appareils de désinfection de l’eau, des pièces et parties constitutives des produits précités ;

Formation professionnelle destinée à des techniciens et des ingénieurs pour l’utilisation de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification et de la désinfection de l’eau et des eaux usées, de produits chimiques utilisés pour l’adoucissement de l’eau, de produits chimiques destinés à la clarification de l’eau, d’échangeurs d’ions [produits chimiques], notamment résines échangeuses d’ions, de bactéries et autres types de microorganismes pour le traitement des eaux usées, de produits biologiques pour le traitement de l’eau ; formation professionnelle destinée à des techniciens et des ingénieurs pour l’utilisation d’appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, d’appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, de pièces et parties constitutives des produits précités ; formation professionnelle destinée à des techniciens et des ingénieurs pour l’utilisation d’appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, d’appareils et installations de clarification de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, d’appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, d’appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, d’unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], d’appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, d’appareils et installations de déminéralisation de l’eau, d’appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, d’appareils et installations de dessalement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, de générateurs de vapeur pure, d’appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, d’appareils et installations d’assainissement des eaux usées, de réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, d’appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, d’appareils de désinfection de l’eau, des pièces et parties constitutives des produits précités ; formation professionnelle destinée à des techniciens et des ingénieurs pour la maintenance d’appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, d’appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, de pièces et parties constitutives des produits précités ; formation professionnelle destinée à des techniciens et des ingénieurs pour la maintenance d’appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, d’appareils et installations de clarification de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, d’appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, d’appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, d’unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], d’appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, d’appareils et installations de déminéralisation de l’eau, d’appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, d’appareils et installations de dessalement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, de générateurs de vapeur pure, d’appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, d’appareils et installations d’assainissement des eaux usées, de réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, d’appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, d’appareils de désinfection de l’eau, des pièces et parties constitutives des produits précités ;

Services d’études de projets techniques relatifs aux appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, aux appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, aux pièces et parties constitutives des produits précités ; services d’études de projets techniques relatifs aux appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, aux appareils et installations de clarification de l’eau, aux appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, aux appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, aux filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, aux appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, aux unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], aux appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, aux appareils et installations de déminéralisation de l’eau, aux appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, aux appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, aux appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, aux appareils et installations de dessalement de l’eau, aux appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, aux générateurs de vapeur pure, aux appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, aux appareils et installations d’assainissement des eaux usées, aux réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, aux appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, aux appareils de désinfection de l’eau, aux pièces et parties constitutives des produits précités ; services de conseils techniques concernant la qualité de l’eau, y compris la qualité de l’eau potable ; services d’expertises et de conseils techniques [travaux d’ingénieurs] en matière de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification et de la désinfection de l’eau et des eaux usées, de produits chimiques utilisés pour l’adoucissement de l’eau, de produits chimiques destinés à la clarification de l’eau, d’échangeurs d’ions [produits chimiques], notamment résines échangeuses d’ions, de bactéries et autres types de microorganismes pour le traitement des eaux usées, de produits biologiques pour le traitement de l’eau ; services d’expertises et de conseils techniques [travaux d’ingénieurs] en matière d’appareils de mesure et de dosage de produits chimiques utilisés dans le domaine du traitement, de la purification, de l’adoucissement, de la désinfection et de la clarification de l’eau ou des eaux usées, d’appareils de contrôle de la qualité de l’eau, y compris de l’eau potable, de pièces et parties constitutives des produits précités ; services d’expertises et de conseils techniques [travaux d’ingénieurs] en matière d’appareils et installations de purification de l’eau et des eaux usées, d’appareils et installations de clarification de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau et des eaux usées, y compris par décantation ou flottation, d’appareils et installation de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, de filtres destinés au traitement et à la purification de l’eau, d’appareils et installations de filtration de l’eau, y compris par microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration, d’unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement de l’eau], d’appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, d’appareils et installations de déminéralisation de l’eau, d’appareils d’ionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils d’électrodésionisation pour le traitement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par un procédé de reminéralisation, d’appareils et installations de dessalement de l’eau, d’appareils et installations de traitement de l’eau par ultraviolet, de générateurs de vapeur pure, d’appareils et installations de dégazage et de décarbonatation destinés au traitement de l’eau, d’appareils et installations d’assainissement des eaux usées, de réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, d’appareils et installations destinés au recyclage et à la réutilisation des eaux usées, d’appareils de désinfection de l’eau, des pièces et parties constitutives des produits précités.