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Marques déposées par VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
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ECOSIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSIM
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Numéro de dépôt :
4480376
Date de dépôt :
05/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2028
ECOSIM de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque ECOSIM

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2018 par VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 Place Montgolfier - Immeuble l'Aquarène - 94410 - Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque ECOSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSIM arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN , SAPHIRA


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT - 1 Place Montgolfier - Immeuble l'Aquarène - 94410 - Saint-Maurice - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Tambours rotatifs en tant que parties de machines destinés au traitement de l’eau ou des eaux usées et permettant l’utilisation de supports ou de disques biologiques (dispositifs de traitement des eaux) sur lesquels se développera la biomasse servant à traiter les polluants ou autres types d’impuretés ;

Réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées comportant des tambours rotatifs et des supports ou des disques biologiques (dispositifs de traitement des eaux) sur lesquels se développera la biomasse servant à traiter les polluants ou autres types d’impuretés ;

Services de traitement de l’eau ou des eaux usées par un procédé biologique utilisant des réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées, ces réacteurs biologiques comportant des tambours rotatifs et des supports ou des disques biologiques (dispositifs de traitement des eaux) sur lesquels se développera la biomasse servant à traiter les polluants ou autres types d’impuretés.