Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DESALATOR
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3844752
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DESALATOR
Déposée le 7 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESALATOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques et Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586
CABINET VIDON, Marques et Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 20 mars 2014 - Renonciation totale n°620772 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Machines, à savoir machines pour le dessalement de l'eau ; machines-outils.
Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le dessalement de l'eau, notamment par l'utilisation de la technique d'osmose inversée ; appareils de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Services d'installations, de réparation et de maintenance des appareils et dispositifs (fixes ou mobiles) pour le dessalement de l'eau, notamment par l'utilisation de la technique d'osmose inversée ;
Services de dessalement de l'eau, notamment par l'utilisation de la technique d'osmose inversée.
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