Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIODIMAC
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4039838
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
BIODIMAC de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque BIODIMAC

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODIMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque BIODIMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODIMAC arrivera à expiration en date du 15 octobre 2023.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , Pangeo The VWS international graduate programme , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils et installations pour le traitement de l'eau et/ou des boues ; appareils et installations pour le traitement de l'azote et/ou du phosphore ; appareils et installations pour la filtration de l'eau et/ou des boues ; appareils et installations pour le traitement de l'eau et/ou des boues par biodisques ; appareils et installations pour le traitement de l'eau et/ou des boues par voie biologique ; appareils et installations pour le traitement de l'eau et/ou des boues par lits biophytes ; appareils et installations pour la purification de l'eau et/ou des boues ; appareils et installations pour la séparation des eaux et/ou des boues.