Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VES RECYCLE EUROPE
VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3784365
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
EUIPO
VES RECYCLE EUROPE de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque VES RECYCLE EUROPE

Déposée le 21 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « VES RECYCLE EUROPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque VES RECYCLE EUROPE est expirée depuis le 21 janvier 2018.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme - 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572221034


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 8 avril 2011 - Renonciation totale n°546651 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du traitement des déchets et de la dépollution de sites pollués ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets de la dépollution de sites pollués et de l'environnement.

Enlèvement et collecte de déchets, y compris de déchets dangereux et toxiques ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, y compris de papiers et de documents confidentiels, de déchets liquides et d'effluents en petites quantités, de déchet toxiques ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, y compris de déchets dangereux, et de la dépollution de sites pollués.

Traitement des déchets (transformation) ; traitement des déchets, compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets,, y compris de déchets dangereux et toxiques, élimination par incinération et incinération énergétique de déchets ; recyclage de déchets ; curage, pompage et assainissement de déchets ; recyclage et valorisation des déchets ; valorisation des scories ; valorisation énergétique par incinération de déchets ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de composts et de déchets ; traitement des résidus de gaz ; production d'énergie, y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergique des déchets.

Service de recherches dans le domaine du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets recherche scientifique pour la protection de l'environnement ; conseils en matière de protection de l'environnement ; service de prévention des pollutions programmation informatique.