Marque renouvelée - Marque en vigueur

SRRHU
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3453745
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2026
SRRHU de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque SRRHU

Déposée le 28 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SRRHU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163-169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SRRHU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SRRHU arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN , RAMSOL


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 163-169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572221034


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615835 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Huiles et graisses industrielles ; huiles de moteurs ; huiles minérales et synthétiques usagées ; huiles minérales et synthétiques régénérées.

Recherche de marchés ; services de vente d'huiles minérales et synthétiques usagées et d'huiles minérales et synthétiques régénérées ; service de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'huiles minérales et synthétiques usagées et d'huiles minérales et synthétiques régénérées.

Collecte, transport et entreposage d'huiles minérales et synthétiques ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage d'huiles minérales et synthétiques usagées et régénérées.

Traitement des huiles minérales et synthétiques à savoir : recyclage et valorisation des huiles minérales et synthétiques usagées et régénération des huiles minérales et synthétiques usagées. Contrôle de qualité et de sécurité en matière de traitement d'huiles industrielles et d'huiles de moteurs, d'huiles minérales et synthétiques usagées et d'huiles minérales et synthétiques régénérées ; services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine du traitement des huiles industrielles et des huiles de moteurs ; consultation sur la protection de l'environnement et le traitement des huiles minérales et synthétiques usagées conseil, assistance et expertise dans le domaine du traitement des huiles minérales et synthétiques usagées