Déposée le 22 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPHRYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque OPHRYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 21 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 572221034
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652490 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-22
Construction, installation, maintenance de centres de tri, de déchetterie et de centres d'enfouissement technique de déchets, maintenance assistée par ordinateurs de centres de tri, de déchetterie et de centres d'enfouissement technique de déchets ; lavage et désinfection automatisés de conteneurs de déchets ; recherche de fuite par corrélation acoustique ; services de réhabilitation et de dépollution de sols et de sites dégradés.
Enlèvement et collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, y compris de déchets ultimes ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, y compris de déchets ultimes.
Triage, compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets,, élimination par enfouissement de déchets ultimes ; recyclage de déchets ; curage, pompage et assainissement de déchets ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de déchets ; traitement des résidus de gaz ; production d'énergie, y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergique des déchets.
Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets y compris des déchets ultimes, et de la dépollution de sites pollués ; consultation sur la protection de l'environnement ; programmation pour ordinateur visant à assister la réalisation des projets techniques ci-avant mentionnés et constitution de base de données environnementale ; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de la protection de l'environnement et du traitement et de la valorisation des déchets y compris des déchets ultimes, et de l'énergie produite à partir du traitement de ces déchets ; audits techniques et contrôles de qualité dans le domaine de l'environnement, du traitement des déchets ultimes et de la dépollution de sites ; services d'analyse chimique et bactériologique de déchets ultimes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OPHRYS"
