Marque enregistrée - Marque en vigueur

Concep'TRI TRIONS, RECYCLONS, INVENTONS, POUR DEMAIN
VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3909156
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
Concep\'TRI TRIONS, RECYCLONS, INVENTONS, POUR DEMAIN de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque Concep'TRI TRIONS, RECYCLONS, INVENTONS, POUR DEMAIN

Déposée le 29 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concep'TRI TRIONS, RECYCLONS, INVENTONS, POUR DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque Concep'TRI TRIONS, RECYCLONS, INVENTONS, POUR DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concep'TRI TRIONS, RECYCLONS, INVENTONS, POUR DEMAIN arrivera à expiration en date du 29 mars 2022.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme - 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Appareils et installations pour la collecte, le recyclage, le traitement et la valorisation des déchets, et le contrôle de qualité des opérations précitées.

Publicité sur tous types de supports dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets et des produits issus du traitement et du recyclage des déchets ; gestion commerciales de centres de collecte, de tri, de traitement et de recyclage de déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion administrative dans le domaine des déchets y compris la traçabilité des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; services de vente au détail de produits issus du traitement et du recyclage de déchets.

Services d'installation, de construction et d'entretien de centres innovants de stockage et de traitement de déchets ; services de réhabilitation des sites et des sols dégradés (nettoyage et reconstruction).

Enlèvement et collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets et de produits issus du traitement et du recyclage des déchets ; tri, emballage, et entreposage de déchets et de produits issus du traitement et du recyclage des déchets ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets et de produits issus du traitement et du recyclage des déchets.

Traitement des déchets [transformation] ; tri [transformation] ; traitement [transformation] ; recyclage et valorisation des déchets ; conseils dans le domaine du traitement et du recyclage des déchets ; service de dépollution des sols ; démantèlement de produits en fin de vie en vue de la valorisation de leurs composants ; compostage de déchets verts.

Formation sur la collecte, le tri, la valorisation et le recyclage des déchets. Conseil en matière de formation et d'éducation pour adultes et enfants dans le domaine de la collecte, du tri, de la valorisation et du recyclage des déchets, organisation d'ateliers pédagogiques dans ce domaine.

Analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du stockage et de la valorisation des déchets, conseils et expertises dans le domaine du traitement et du recyclage des déchets et de la régulation des flux de déchets, services de recherches scientifiques liées à la protection de l'environnement et au traitement des déchets ; contrôle de qualité ; services de conception et de conseil en construction de sites de traitement et de recyclage de déchets ; établissement de plans de construction ; conception, installation, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.