Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUAVIA
VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3820761
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2021
AQUAVIA de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque AQUAVIA

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque AQUAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVIA arrivera à expiration en date du 5 avril 2021.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , RECY'PASS , RECYCL INN , RAMSOL


VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme - 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - Nanterre - France - SIREN 572221034


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Transport fluvial de marchandises.