Marque enregistrée - Marque en vigueur

Irri-Alt'Eau eau alternative pour l'irrigation
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Numéro de dépôt :
4442507
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
Irri-Alt\'Eau eau alternative pour l\'irrigation de VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Présentation de la marque Irri-Alt'Eau eau alternative pour l'irrigation

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Irri-Alt'Eau eau alternative pour l'irrigation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX domicilié(e) 21 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque Irri-Alt'Eau eau alternative pour l'irrigation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Irri-Alt'Eau eau alternative pour l'irrigation arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : Eaux de l'Orne , Eaux de la Manche , WIIX , POUR UNE TERRE QUI RESPIRE , POINT D EAU PLEIN DE VIE! , OLEZIA , DON D'EAU , BUDGETIZ , RUNEO TOUJOURS PLUS EAU , runéo


VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - 21 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 Rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Appareils et instruments scientifiques destinés à l’étude de la maîtrise de la qualité de l’eau et de la quantité d’eau pour l’irrigation en goutte à goutte des vignes et autres types de culture, l’eau utilisée étant une eau recyclée ; analyseurs physico-chimiques utilisés pour la surveillance et le contrôle de la qualité de l’eau ; appareils électroniques de contrôle de la qualité de l'eau ; appareils de tests de la qualité de l’eau ;

Produits de l’agriculture ; pieds de vigne ;

Traitement de l’eau, purification de l’eau ; traitement des eaux usées provenant de stations d’épuration ; traitement des effluents issus du traitement des eaux usées, y compris par dispositif autonome de traitement des eaux usées ou par assemblage de multiples traitements ; contrôle de la pollution de l’eau [traitement des déchets] ; mise à disposition d’informations en matière de traitement de l’eau ;

Analyses et recherches scientifiques et techniques portant sur la maîtrise de la qualité de l’eau et de la quantité d’eau pour l’irrigation en goutte à goutte des vignes et autres types de culture, l’eau utilisée étant une eau recyclée ; services d’analyses chimiques ; conduite d’études de projets scientifiques et techniques portant sur la maîtrise de la qualité de l’eau et de la quantité d’eau pour l’irrigation en goutte à goutte des vignes et autres types de culture, l’eau utilisée étant une eau recyclée ; conseils techniques concernant la protection qualitative et quantitative des ressources en eau.