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VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions

Thermostats ; capteurs de température (non à usage médical), de chaleur ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes, pour appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, ces applications étant destinées à permettre aux clients de consulter les données relatives à leur consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur), de recevoir des messages d'alertes en cas de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) anormalement élevée, de suspicion de fuite d'eau ou d'énergie (notamment gaz), de dépassement de seuils de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ou de toute autre anomalie dans la consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur).

Chaudières de chauffage ; appareils de chauffage, radiateurs ; appareils de distribution d'eau, appareils de purification d'eau, appareils d'adoucissement d'eau, appareils à filtrer l'eau.

Services de relevé sur site ou à distance de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ; services administratifs et commerciaux assurés par un centre d'appel ou via un portail d'un réseau informatique destinés à recevoir ou émettre des messages d'alertes en cas de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) anormalement élevée, de suspicion de fuite d'eau ou d'énergie (notamment gaz), de dépassement de seuils de consommation d'eau ou d'énergie (gaz, électricité, chaleur) ou de toute autre anomalie dans la consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ; services de gestion administrative des relevés sur site ou à distance de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ; services de vente au détail de thermostats, de capteurs de température (non à usage médical), de capteurs de chaleur, de chaudières de chauffage, ces produits étant dotés d'une connexion à Internet ou autre type de réseau, afin de permettre leur pilotage à distance ; services de vente en gros et au détail de logiciels concernant la gestion de la relation client, y compris l'accueil client, et destinés aux professionnels de la vente.

Services d'assurance concernant la surconsommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) et permettant de couvrir le risque d'une facture d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) anormalement élevée ; services d'assurance concernant la facturation et le paiement de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ; services d'assurance concernant les accidents domestiques, les dommages aux appareils de chauffage, aux chaudières, aux installations de distribution d'eau, aux thermostats, aux capteurs de température (non à usage médical) ou de chaleur.

Services de maintenance, d'entretien, de dépannage et de réparation de chaudières de chauffage, d'installations de distribution d'eau, y compris en urgence ; services de dépannage de chaudières de chauffage, d'installations de distribution d'eau ; recherche de fuites sur canalisations d'eau, y compris par corrélation acoustique.

Services de réponses téléphoniques ; messagerie électronique destinée à permettre l'envoi et la réception de messages d'alertes en cas de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) anormalement élevée, de suspicion de fuite d'eau ou d'énergie (notamment gaz), de dépassement de seuils de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ou de toute autre anomalie dans la consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ; transmission assistée par ordinateur de messages d'alertes en cas de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) anormalement élevée, de suspicion de fuite d'eau ou d'énergie (notamment gaz), de dépassement de seuils de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ou de toute autre anomalie dans la consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ; communications téléphoniques relatives à des messages d'alertes en cas de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) anormalement élevée, de suspicion de fuite d'eau ou d'énergie (notamment gaz), de dépassement de seuils de consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur) ou de toute autre anomalie dans la consommation d'eau ou d'énergie (notamment gaz, électricité, chaleur).

Conseils et consultations techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'analyses technologiques, de diagnostics et de conseils techniques rendus par des ingénieurs ou des techniciens concernant les économies et la rationalisation de la consommation d'eau, la prévention des fuites d'eau.