Marque enregistrée - Marque en vigueur

V'pass La livraison à croquer
VENTE-PRIVEE.COM

Numéro de dépôt :
4482274
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
V\'pass La livraison à croquer de VENTE-PRIVEE.COM

Présentation de la marque V'pass La livraison à croquer

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V'pass La livraison à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque V'pass La livraison à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V'pass La livraison à croquer arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , vente-privee , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn , Veepee green


VENTE-PRIVEE.COM - 249 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France


CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Bons d'achat (électroniques), bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services, coupons de réduction (électroniques), chèques-cadeaux (électroniques) de paiement, cartes-cadeaux (électroniques) de paiement, codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial, cartes promotionnelles (électroniques), cartes de fidélité (électroniques), cartes d'abonnement (électroniques), billets (tickets) électroniques, tous les produits précités permettant de bénéficier de réductions ou d’exonérations sur les frais de livraison ; données enregistrées de manière électronique ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, coupons de réduction, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, cartes de fidélité, billets (tickets), logos, sonneries, jeux, messages, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, programmes multimédias ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, smartphones et tablettes) ;

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; optimisation du trafic pour site Internet ; gestion administrative de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion administrative de sites Internet ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de commercialisation de produits ou de services, en matière de lancement de nouveaux produits ou services, ainsi qu’en matière de vente et de commerce électronique ; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et de services en ligne via l’Internet et d'autres réseaux informatiques ; gestion administrative et commerciale d’une place de marché en ligne ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; services commerciaux en ligne permettant, d’une part, à des commerçants de présenter et d’offrir à la vente des produits et des services et, d’autre part, à des consommateurs d’acheter ces produits et ces services ; émission de cartes d’abonnement ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; démonstration de produits ; relations publiques ; parrainage (publicité) ; services de fidélisation de la clientèle sous la forme d’abonnements permettant de bénéficier de réductions ou d’exonérations sur les frais de livraison ; diffusion et gestion commerciale de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques, à des fins publicitaires ou commerciales ; décoration de vitrines ; lancement de nouveaux produits ou services (études de marché et assistance commerciale) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion administrative de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; mise à disposition de bases de données commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions ; recherches de marchés ; études de marchés (y compris les études marketing et de relation clients) ; services de marketing ; aide à la direction des affaires ; analyse du comportement des participants à des programmes de promotion des ventes ; gestion de la relation client ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; audits de sites Web marchands (analyses commerciales) ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de programmes de promotion des ventes ; informations d'affaires dans le domaine du lancement de nouveaux produits ou services, de la vente, ainsi que du commerce électronique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; fourniture d'informations concernant des opérations commerciales et des offres commerciales portant sur les produits et les services de tiers ; assistance aux consommateurs en matière d'achat de produits et services via un réseau informatique mondial ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative d'hôtels ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation d’offres de services sur tout moyens de communication permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services ; services d'intermédiation commerciale ; services de regroupement pour le compte de tiers des produits ci-après énumérés (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser, d'acheter et de commander ces produits par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand, ainsi que services de vente au détail de : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d’engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d’adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d’huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d’huiles et de graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de matières éclairantes, de bougies et de mèches pour l'éclairage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, d’aliments et de substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, d’aliments pour bébés, de compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, d’emplâtres, de matériel pour pansements, de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants, de produits pour la destruction d'animaux nuisibles, de fongicides, d’herbicides, de métaux communs et de leurs alliages, de matériaux de construction, de constructions transportables métalliques, de piscines, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et de fils métalliques non électriques, de produits de serrurerie métallique, de produits de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de coffres forts, de produits métalliques (à savoir : des badges, des broches, des boîtes à outils [vides], des objets d’art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des meubles, des mobiles décoratifs, des produits pour l’encadrement, des portes, des volets, des palissades, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes et de tiroirs, des stores, des moules de cuisine), de minerais, de machines (à savoir : des aspirateurs, des machines à laver le linge, des machines à laver la vaisselle, des batteurs électriques de cuisine, des robots de cuisine électriques, des mixers, des machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, des broyeurs ménagers, des machines à coudre, des machines à tricoter, des appareils de nettoyage à vapeur, des appareils de nettoyage à haute pression, des machines agricoles, des tondeuses, des machines à air comprimé, des compresseurs, des perceuses électriques, des scies électriques, des raboteuses électriques, des postes à souder, des marteaux électriques, des tournevis électriques) et de machines-outils, de moteurs, d’accouplements et d’organes de transmission, d’instruments agricoles, de couveuses pour les oeufs, de distributeurs automatiques, d’outils et instruments à main entraînés manuellement, de produits de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d’armes blanches, de rasoirs, d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d’appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d’appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d'enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d’équipements pour le traitement d'informations, d’ordinateurs, d’extincteurs, d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d’articles orthopédiques, de matériel de suture, d’appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d’installations sanitaires, de véhicules, d’appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, d’armes à feu, de munitions et projectiles, d’explosifs, de feux d'artifice, de métaux précieux, d’alliages de métaux précieux, de produits en métaux précieux, en alliages de métaux précieux ou en plaqué (à savoir : des bijoux de fantaisie, des broches, des objets d’art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des mobiles décoratifs, des produits pour l’encadrement, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes et de tiroirs), de produits de joaillerie, de produits de bijouterie, de pierres précieuses, de produits d'horlogerie, d’instruments chronométriques, d’instruments de musique, de papier, de carton, de produits en papier ou en carton (à savoir : des papiers à polir, des couches pour bébés en papier, des bavettes en papier, des lanternes en papier portatives, des badges en papier, des boîtes en papier, des drapeaux en papier, des écussons en papier, des enseignes en papier, des étiquettes en papier, des figurines, des oeuvres d’art, du linge de table en papier, des papiers-cadeau, des papiers-filtres, des papiers hygiéniques, des pochettes en papier, du matériel d’emballage en papier ou en carton, des sacs en papier ou en carton, des boîtes en papier ou en carton, des sacs à ordures en papier, des tapis de table en papier, des guirlandes de fête en papier à usage décoratif, des papiers isolant, des stores en papier ou en carton, des meubles en carton, des cadres photos en papiers ou en carton, des présentoirs en carton, des cache-pots en papier, des gobelets en carton, des ficelles en papier, des vêtements en papier, des chapeaux en papier [habillement], des fleurs artificielles en papier, des papiers peints, des tapis de sol en papier, des cotillons en papier, des poupées en carton, des litières en papier pour animaux), de produits de l'imprimerie, d’articles pour reliures, de photographies, de produits de papeterie, d’adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire, d’articles de bureau, de matériel d'instruction ou d'enseignement, de matières plastiques pour l'emballage, de caractères d'imprimerie, de clichés, de caoutchouc, de gutta percha, de gomme, d’amiante, de mica, de produits en caoutchouc, en gutta percha, en gomme, en amiante ou en mica (à savoir : des bouchons, des matériaux d’isolation pour la construction, des matériaux d’étanchéité pour la construction, des matériaux d’insonorisation pour la construction, des objets d’art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines), de produits en matières plastiques mi ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles, de cuir et d’imitations du cuir, de produits en cuir ou en imitation du cuir (à savoir : des étuis pour téléphones portables, des boîtes, des bracelets, des porte-clefs, des sacs, des cadres pour photos ou tableaux, des dessous de carafes, des ceintures), de peaux d'animaux, de malles et valises, de parapluies et parasols, de cannes, de fouets, de produits de sellerie, de matériaux de construction, de tuyaux rigides pour la construction, d'asphalte, de poix, de bitume, de constructions transportables, de monuments, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (à savoir : des anneaux de rideaux, des objets d’art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des bouchons, des capsules pour boucher, des produits pour l’encadrement, des manches d’outils, des mannequins, des bustes, des mobiles décoratifs, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes et de tiroirs, des paniers, des stores, des rideaux, des produits d’emballage), d’ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses, de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi ouvré, de verrerie, de porcelaine, de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de sacs, de matières de rembourrage, de matières textiles fibreuses brutes, de fils à usage textile, de tissus et produits textiles, de jetés de lit, de tapis de table, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets, d’oeillets, d’épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d’autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d’articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d’extraits de viande, de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d’oeufs, de lait et de produits laitiers, d’huiles et de graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de succédanés du café, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de confiserie, de glaces comestibles, de sucre, de miel, de sirop de mélasse, de levures, de poudres pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d’épices, de glace à rafraîchir, de graines, de produits agricoles, horticoles et forestiers, d’animaux vivants, de fruits et légumes, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d’aliments pour les animaux, de malt, de bières, d’eaux minérales et gazeuses, de boissons sans alcool, de boissons à base de fruits, de jus de fruits, de sirops, de préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées, d’articles pour fumeurs, d’allumettes ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d’offres de services, à savoir des produits et des offres de services relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques cadeaux, des cartes cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure (à savoir, les produits suivants : mobilier, stores pour fenêtres, glaces, miroirs, petits objets de décoration, rideaux, boites de rangement, cintres, corbeilles à papier, paniers à linge, tapis, coussins, porte-manteaux, garnitures de meubles, porte-livres, porte-parapluies, porte-rideaux, jardinières, mobilier de jardin, sonnettes de portes, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cloches et heurtoirs de jardin, cadrans solaires, nains de jardin et girouettes de jardin, ainsi que les offres de services suivantes : services de décoration d'intérieur et d'extérieur, services de paysagistes ), de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, des installations sanitaires, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table (y compris les couverts et la vaisselle), du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'oenologie, de la cuisine (y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison (à savoir, les produits suivants : meubles de salon, meubles de chambre, meubles de cuisine, meubles de salle de bain, installations sanitaires, installations et appareils d'éclairage, installations et appareils de chauffage, installations de production de vapeur, installations et appareils de cuisson, installations et appareils de réfrigération, appareils de séchage, installations et appareils de ventilation, installations et appareils de climatisation, installations et appareils de distribution d'eau, gros et petit électroménager, appareils et ustensiles de cuisine, appareils et ustensiles pour le ménage, installations domotiques, portes, fenêtres, grillages, palissades, portails, piscines, aires de jeux, mobilier de jardin, appareils de chauffage de terrasse, pergolas, tonnelles, parasols de jardin et hamacs, ainsi que les offres de services suivantes : services d'architecte, service de jardiniers), du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la construction, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du théâtre, des spectacles, du divertissement, des activités sportives et culturelles, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la télévision, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces produits et ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines des travaux de bureaux, de la reproduction de documents et du secrétariat, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines des assurances, de la finance, de la banque, du crédit, des cartes de débit et de crédit, de l'art, de la fiscalité, du change, de la monnaie, et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines de la construction, de la réparation et de l’entretien, de la destruction des animaux nuisibles, de la construction et de l’entretien de biens immobiliers, de l’entretien et de la réparation de moyens de transport, de l’entretien et du nettoyage d’articles d’habillement, de la couture, de l’entretien et de la réparation d’appareils et d’équipements d’horlogerie, de l’installation, l’entretien et la réparation d’appareils et d’équipements électriques, électroniques et informatiques, de l’installation, l’entretien et la réparation d’appareils et d’équipements de chauffage, de l’installation, l’entretien et la réparation d’appareils et d’équipements de réfrigération, de l’installation, l’entretien et la réparation d’appareils et d’équipements sanitaires, de l’installation, l’entretien et la réparation d’appareils et d’équipements pour le conditionnement ou la climatisation de l'air, du nettoyage, du raccommodage, du bricolage, de la peinture, de la plâtrerie, de la plomberie, de la restauration de mobilier, de la restauration d'oeuvres d'art, de la restauration d'instruments de musique, de l'aménagement (intérieur et extérieur) de la maison, et du jardinage, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant du domaine de la télécommunication permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines du transport, de la location de véhicules, de l’emballage, de l’entreposage de biens, de la livraison de biens, des voyages, du tourisme, des excursions, des croisières, de la distribution des eaux, de la distribution d’énergie, du garage de véhicules, et du stockage de données, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines de la serrurerie, de la copie de clés, de la couture, de l’encadrement d'oeuvres d'art, de la gravure, de l’impression, du tirage de photographies, de la création, fabrication et retouche d’habits, et de la teinture, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines de l’éducation, de la formation, du divertissement, des activités sportives et culturelles, de la photographie, de l'édition, de la presse, de la musique, et du cinéma, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines de l’informatique, de la création, de l’entretien et de l’hébergement de sites Internet, du stockage électronique de données, de la décoration intérieure et extérieure, de l’architecture, des économies d’énergies, de l’authentification d'oeuvres d'art, du contrôle technique de véhicules automobiles, et du stylisme, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines de la restauration (alimentation), de la gastronomie, de l'oenologie, de la cuisine, de l’hôtellerie et de l’hébergement temporaire, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines des soins médicaux, des soins vétérinaires, des soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, de la coiffure, de la manucure, de la pédicure, du rasage, de l'épilation, de la diététique, la relaxation, du massage, du bronzage, du visagisme, du thermalisme, de la thalassothérapie, des saunas, des bains publics, du tatouage, de l’agriculture, de l'horticulture, et de la sylviculture, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d’offres de services relevant des domaines du droit, de la veille technologique, de la sécurité pour la protection des biens et des individus, de la couture, du repassage, de la puériculture, de la garde d'enfants à domicile, de l’assistance à la personne (à savoir : services de soutien scolaire, services d'agence d'adoption, services d'aides à domicile, services d'agence matrimoniale, services de pompes funèbres, services d'agences de détective, services de planification et de préparation de mariages et de soirées), du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des rencontres entre individus, de la mode, de la location d’habits, des conseils vestimentaires et des achats personnels pour le compte de tiers, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; promotion des ventes pour le compte de tiers, notamment au moyen d'un site Web proposant des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; fourniture d'un site Internet permettant à ses utilisateurs de proposer des produits et des services à la vente, à savoir des produits et des services relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques cadeaux, des cartes cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, des installations sanitaires, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table (y compris les couverts et la vaisselle), du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'oenologie, de la cuisine (y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson), du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la construction, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du théâtre, des spectacles, du divertissement, du sport, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la télévision, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), de l'immobilier ; administration commerciale d’une place de marché en ligne ; services d'intermédiaire pour des transactions commerciales ; fourniture et exploitation d’une place de marché en ligne, à savoir présentation de produits et de services pour la vente au détail, réception, gestion et suivi administratifs des commandes, gestion et suivi administratifs de la livraison des commandes et des retours, gestion administrative des stocks, gestion des relations avec la clientèle, prise en charge administrative de la facturation, des paiements et de la comptabilité ; services d'aide à la gestion commerciale de plateformes de commerce électronique, en particulier dans les domaines des relations avec la clientèle, de la prise, du suivi et de la gestion des commandes, du suivi de l'acheminement des livraisons, de la logistique, de la gestion des flux financiers ; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; bureaux de placement ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de distributeurs automatiques ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; transcription de communications ; reproduction de documents ; comptabilité ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Réservation de places pour le tourisme (à savoir pour les excursions, pour les visites guidées, pour les visites touristiques, pour les croisières, pour les circuits touristiques, pour les séjours touristiques à l’exclusion de l’hébergement), le transport et le voyage ; services d'organisation de ventes de billets (tickets) pour le tourisme (à savoir en matière d’excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de croisières, de circuits touristiques, de séjours touristiques, à l’exclusion de l’hébergement) le transport et le voyage ; informations en matière de trafic aérien, routier, maritime et ferroviaire ; informations en matière de voyages et de transport, y compris la gestion et la mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne dans les domaines des voyages et du transport ; informations en matière de tourisme (à savoir informations en matière d'excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de croisières, de circuits touristiques, de séjours touristiques à l’exclusion de l’hébergement), y compris la gestion et la mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne dans le domaine du tourisme (à savoir dans le domaine des excursions, des visites guidées, des visites touristiques, des croisières, des circuits touristiques, des séjours touristiques à l’exclusion de l’hébergement) ; courtage en matière de voyages, de tourisme (à savoir en matière d’excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de croisières, de circuits touristiques, de séjours touristiques à l’exclusion de l’hébergement) et de transport ; courtage en matière de location de moyens de transport ; organisation de voyages, d'excursions et de croisières ; accompagnement de voyageurs; visites touristiques; agences de tourisme et de voyage (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de logistique en matière de réception, de transport, d'entreposage et de livraison de marchandises, et notamment de marchandises commandées à distance ; transport de personnes et de marchandises ; mise en entrepôt de marchandises ; réception, emballage, entreposage et stockage de marchandises ; conditionnement, dépôt, réception, déchargement et stockage de marchandises ; location de conteneurs d'entreposage ; dépôt de marchandises ; location d'entrepôts ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; dépôt et entreposage d'habits ; livraison de marchandises ; distribution de colis ; préparation de marchandises commandées à distance ; conditionnement de produits ; courtage en matière de stockage et de livraison de marchandises ; services de bateaux de plaisance ; affrètement ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement et renflouage de navires ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; distribution du courrier ; location de moyens de transport ; garage de véhicules (services de voiturier) ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; location de véhicules, de camping-cars, de caravanes, de roulottes, d'automobiles et de bateaux ; location de garages ; location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de transit ; distribution de journaux ; services de navigation ; services de bateaux de plaisance ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.