Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chokolouc
VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4243992
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2026
Chokolouc de VENTE-PRIVEE.COM

Présentation de la marque Chokolouc

Déposée le 27 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chokolouc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 317 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque Chokolouc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chokolouc arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , vente-privee , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn , Veepee green


VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 434317293


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; produits de chocolaterie ; formes en chocolat creuses et pleines ; produits à base de cacao ; extraits de cacao et poudre de cacao pour l'alimentation ; barres de chocolat ; chocolat en poudre ; chocolats fourrés ; desserts au chocolat ; fondue au chocolat ; mousses au chocolat ; nappages au chocolat ; pâtes de chocolat ; pépites de chocolat ; tablettes de chocolat ; truffes au chocolat ; amandes enrobées de chocolat ; bretzels enrobés de chocolat ; garnitures et décorations en chocolat ; fruits à coque enrobés de chocolat ; pâtes à tartiner au chocolat ; chocolats pour confectionner des pralinés ; sauces de chocolat ; sirops de chocolat ; chocolat pour tartines ; mousses (desserts) ; pralinés ; sucreries ; caramels ; dragées (confiseries non médicales) ; bonbons ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; poudres pour gâteaux ; pâte d'amandes ; sucre ; sucre candi à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; mélasse ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis ; massepain ; pralines ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; arômes (autres que les huiles essentielles), y compris arômes de vanilles, de noisettes, de caramel, de café et de chocolat ; anis étoilé ; aromates pour gâteaux, pâtisserie et confiserie autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates de café ; vanille (aromate) ; vanilline (succédané de la vanille) ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; préparations instantanées pour gâteaux ; préparations instantanées pour desserts ; préparations instantanées pour crèmes glacées ; préparations instantanées pour sorbets ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; crème de tartre à usage culinaire ; crème anglaise ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; liants pour préparations alimentaires ; ferments pour pâtes ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; eau de mer pour la cuisine ; glaçages pour gâteaux ; pâte pour gâteaux et tartes ; tartes ; gommes à mâcher ; crêpes (alimentation) ; viennoiseries ; biscuiterie ; gâteaux ; gaufres ; pain d'épice ; petits pains ; petits fours (pâtisserie) ; biscottes ; biscuits ; brioches ; chapelure ; crackers ; pâte d'amandes et sirop d'amandes ; coulis de fruits (sauces) ; boissons à base de chocolat ; chocolat au lait (boisson) ; chocolat au lait ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; thé glacé ; chicorée (succédané du café) ; cacao au lait ; café au lait ; sirop de noix ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bouillie alimentaire à base de lait ; préparations végétales remplaçant le café ; infusions non médicinales ; plats cuisinés chauds ou froids à base de pâtes, de riz et/ou de céréales ; sandwiches ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pâtés à la viande ; tartes et tourtes à la viande ; rouleaux de printemps ; pizzas ; quiches ; tourtes ; tacos ; tortillas ; biscuits salés ; repas préparés à base de nouilles ; pâtes alimentaires ; pâte à cuire ; raviolis ; semoule ; macaronis ; nouilles ; couscous (semoule) ; taboulé ; produits de minoterie ; extraits de malt pour l'alimentation ; flocons de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; amidon à usage alimentaire ; fécule à usage alimentaire ; avoine écachée ; avoine mondée ; orge mondé ; gruau d'avoine ; aliments à base d'avoine ; barres de céréales ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; assaisonnements ; condiments.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat) ; courrier publicitaire (y compris électronique) ; réalisation et production de musiques et de films publicitaires ; publipostage ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; services d'e-réputation (relations publiques) ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de communication (publicité, relations publiques) ; promotion de sites Internet, ainsi que de produits et de services, sur les outils de recherche et les médias participatifs de l'Internet ; promotion commerciale de sites Internet, ainsi que de produits et de services ; services d'informations et de conseils commerciaux en rapport avec la vente et la promotion de produits et de services ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; sponsorisation (publicité) ; gestion administrative de primes et d'offres promotionnelles ; gestion administrative de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; diffusion de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques, à des fins publicitaires ou commerciales ; gestion commerciale de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement (gestion des affaires commerciales) ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation de programmes d'animation des ventes ; lancement de nouveaux produits ou services (études de marché et assistance commerciale) ; services de gestion et de conseils commerciaux en matière de lancement de nouveaux produits et services ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion administrative de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; mise à disposition d'informations commerciales via des bases de données commerciales ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; compilation, gestion et mise à disposition de données commerciales ou économiques, d'informations statistiques commerciales ou économiques, d'informations commerciales et d'informations économiques ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions ; recherches de marchés ; études de marchés (y compris les études marketing et de relation clients) ; comparaison de sites Internet (études de marchés) ; services de marketing ; services de développement et mise en oeuvre de stratégies de marketing pour des tiers ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyses de données commerciales ; études de faisabilité commerciale ; informations et renseignements commerciaux ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; enquêtes, évaluations, expertises, informations et recherches commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; services d'enquêtes et de surveillances commerciales ; services de recherches commerciales ; analyse du comportement des participants à des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; rassemblement, recherche, analyse, interprétation et organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d'un public ciblé afin de favoriser, commercialiser et promouvoir des produits ou des services ; services d'informations commerciales sur le profil des clients et des prospects ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ; informations, conseils, études, consultations et assistance en matière de service client (assistance commerciale) ; gestion commerciale de la relation client ; services de conseils commerciaux concernant notamment la gestion des relations avec la clientèle ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; conseils et consultations en organisation des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; audits de sites Web marchands (analyses commerciales) ; services de développement d'entreprises ; services de développement de stratégies commerciales ; services d'expertise en productivité d'entreprises ; conseil à caractère commercial dans le domaine de la commercialisation de produits ou de services ; conseil à caractère commercial dans le domaine du lancement de nouveaux produits ou services, de la vente, ainsi que du commerce électronique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de commercialisation de produits ou de services ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de lancement de nouveaux produits ou services, de vente, ainsi que de commerce électronique ; assistance commerciale, notamment en matière de commercialisation ou d'achat de produits ou services, ainsi que de paiements en ligne ; assistance commerciale en matière de lancement de nouveaux produits ou services, de vente, ainsi que de commerce électronique ; expertises en affaires ; expertises en affaires en matière de commercialisation de produits ou de services ; expertises en affaires en matière de lancement de nouveaux produits ou services, de vente, ainsi que de commerce électronique ; expertises en affaires en matière de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; informations, conseils, études, consultations et assistance dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication (expertises en affaires) ; services de conseils commerciaux en matière de commercialisation de produits ou de services ; services de conseils commerciaux dans le domaine du lancement de nouveaux produits ou services, de la vente, ainsi que du commerce électronique ; services de conseils commerciaux concernant notamment les sites Web marchands, les logiciels et les programmes informatiques ; services de conseils commerciaux concernant notamment la gestion de sites Web marchands ; conseils commerciaux ; consultations commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de contrats d'affiliation ; administration commerciale de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; informations d'affaires ; informations d'affaires dans le domaine de la commercialisation de produits ou de services ; informations d'affaires dans le domaine du lancement de nouveaux produits ou services, de la vente, ainsi que du commerce électronique ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de promotions commerciales et de remises sur le prix d'achat de produits et de services ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; fourniture d'informations commerciales concernant des opérations commerciales et des offres commerciales portant sur les produits et les services de tiers ; fourniture d'informations commerciales concernant des commerçants ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative d'hôtels ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises, à savoir des produits et des services relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques cadeaux, des cartes cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets [tickets], des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table [y compris les couverts et la vaisselle], du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, de la chocolaterie, de la confiserie, des boissons [y compris les boissons alcooliques], de l'oenologie, de la cuisine [y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson], de l'aménagement et de l'équipement [intérieurs et extérieurs] de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences [graines], des animaux [y compris les animaux domestiques ou de compagnie], du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie [y compris la téléphonie mobile], de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité [à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique], de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport [par terre, par air ou par eau]), de l'immobilier, de la banque et de la finance ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale ; présentation sur un site Web marchand de marchandises relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques cadeaux, des cartes cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, en vue de permettre aux consommateurs de les voir et de les sélectionner ; services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'huiles et de graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de matières éclairantes, de bougies et de mèches pour l'éclairage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, d'aliments et de substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, d'aliments pour bébés, de compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, d'emplâtres, de matériel pour pansements, de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants, de produits pour la destruction d'animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides, de métaux communs et de leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de piscines, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et de fils métalliques non électriques, de produits de serrurerie métallique, de produits de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de coffres forts, de produits métalliques (à savoir : des badges, des broches, des boîtes à outils [vides], des objets d'art, des objets décoratifs, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des meubles, des mobiles décoratifs, des produits pour l'encadrement, des portes, des volets, des palissades, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes et de tiroirs, des stores, des moules de cuisine), de minerais, de machines (à savoir : des aspirateurs, des machines à laver le linge, des machines à laver la vaisselle, des batteurs électriques de cuisine, des robots de cuisine électriques, des mixers, des machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, des broyeurs ménagers, des machines à coudre, des machines à tricoter, des appareils de nettoyage à vapeur, des appareils de nettoyage à haute pression, des machines agricoles, des tondeuses, des machines à air comprimé, des compresseurs, des perceuses électriques, des scies électriques, des raboteuses électriques, des postes à souder, des marteaux électriques, des tournevis électriques) et de machines-outils, de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission, d'instruments agricoles, de couveuses pour les oeufs, de distributeurs automatiques, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de produits de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et d'autres supports d'enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipements pour le traitement d'informations, d'ordinateurs, de logiciels, d'extincteurs, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'articles orthopédiques, de matériel de suture, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de métaux précieux, d'alliages de métaux précieux, de produits en métaux précieux, en alliages de métaux précieux ou en plaqué (à savoir : des bijoux de fantaisie, des broches, des objets d'art, des objets décoratifs, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des mobiles décoratifs, des produits pour l'encadrement, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes et de tiroirs), de produits de joaillerie, de produits de bijouterie, de pierres précieuses, de produits d'horlogerie, d'instruments chronométriques, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits en papier ou en carton (à savoir : des papiers à polir, des couches pour bébés en papier, des bavettes en papier, des lanternes en papier portatives, des badges en papier, des boîtes en papier, des drapeaux en papier, des écussons en papier, des enseignes en papier, des étiquettes en papier, des figurines, des oeuvres d'art, des objets décoratifs, du linge de table en papier, des papiers cadeau, des papiers-filtres, des papiers hygiéniques, des pochettes en papier, du matériel d'emballage en papier ou en carton, des sacs en papier ou en carton, des boîtes en papier ou en carton, des sacs à ordures en papier, des tapis de table en papier, des guirlandes de fête en papier à usage décoratif, des papiers isolant, des stores en papier ou en carton, des meubles en carton, des cadres photos en papiers ou en carton, des présentoirs en carton, des cache-pots en papier, des gobelets en carton, des ficelles en papier, des vêtements en papier, des chapeaux en papier [habillement], des fleurs artificielles en papier, des papiers peints, des tapis de sol en papier, des cotillons en papier, des poupées en carton, des litières en papier pour animaux), de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, de produits de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire, d'articles de bureau, de matériel d'instruction ou d'enseignement, de matières plastiques pour l'emballage, de caractères d'imprimerie, de clichés, de caoutchouc, de gutta percha, de gomme, d'amiante, de mica, de produits en caoutchouc, en gutta percha, en gomme, en amiante ou en mica (à savoir : des bouchons, des matériaux d'isolation pour la construction, des matériaux d'étanchéité pour la construction, des matériaux d'insonorisation pour la construction, des objets d'art, des objets décoratifs, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines), de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles, de cuir et d'imitations du cuir, de produits en cuir ou en imitation du cuir (à savoir : des étuis pour téléphones portables, des boîtes, des bracelets, des porte-clefs, des sacs, des cadres pour photos ou tableaux, des dessous de carafes, des ceintures, des objets décoratifs), de peaux d'animaux, de malles et valises, de parapluies et parasols, de cannes, de fouets, de produits de sellerie, de matériaux de construction, de tuyaux rigides pour la construction, d'asphalte, de poix, de bitume, de constructions transportables, de monuments, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (à savoir : des anneaux de rideaux, des objets d'art, des objets décoratifs, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des bouchons, des capsules pour boucher, des produits pour l'encadrement, des manches d'outils, des mannequins, des bustes, des mobiles décoratifs, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes et de tiroirs, des paniers, des stores, des rideaux, des produits d'emballage), d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses, de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi ouvré, de verrerie, de porcelaine, de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de sacs, de matières de rembourrage, de matières textiles fibreuses brutes, de fils à usage textile, de tissus et produits textiles, de jetés de lit, de tapis de table, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets, d'oeillets, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de produits alimentaires, de chocolat, de produits de chocolaterie, de confiseries, de pralines, de sucreries, de produits de boulangerie, de produits de viennoiserie, de boissons, de plats cuisinés, de sandwiches, de pâtes alimentaires, de café, de thé, de cacao, de succédanés du café, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de confiserie, de glaces comestibles, de sucre, de miel, de sirop de mélasse, de levures, de poudres pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de graines, de produits agricoles, horticoles et forestiers, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux, de malt, de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons sans alcool, de boissons à base de fruits, de jus de fruits, de sirops, de préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées, d'articles pour fumeurs, d'allumettes ; services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux, de cartes cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de cartes magnétiques, de produits d'hygiène, de produits de beauté, de peignes à cheveux, d'instruments et de produits pour le rasage et l'épilation, d'aliments et de boissons diététiques, de médicaments, d'appareils et de produits pour la stimulation sexuelle, de produits contraceptifs, d'instruments, d'appareils et de produits pour le massage, de parfum, de produits cosmétiques, de biberons, de jeux, de jouets, de modèles réduits, de produits pyrotechniques, de vêtements, de tissus, de matériel de couture, d'appareils de repassage, de produits de mercerie, de produits de maroquinerie, de chaussures, de produits de chapellerie, de produits de bijouterie, de produits d'horlogerie, de produits de lunetterie, d'objets de décoration intérieure et extérieure, de produits d'éclairage, de produits de chauffage, d'appareils de séchage, d'appareils de ventilation, d'appareils de climatisation, d'appareils de réfrigération, de meubles, de produits de literie, de produits des arts de la table (couverts et vaisselle), de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge et de serviettes de bain, de produits alimentaires, de produits de chocolaterie, de confiseries, de sucreries, de boissons, d'ustensiles et de récipients de cuisine, d'appareils et d'instruments de cuisson, de portes et de fenêtres, d'appareils et de produits de nettoyage, de matériels de jardinage, de plantes, d'arbres, de semences (graines), d'animaux, d'instruments et de matériel de bricolage, de produits de quincaillerie, de matériel de pesage, de matériel de mesurage, de matériel de photographie, de films cinématographiques, de matériel pour la pratique de sports, de matériel de pêche, de valises, d'appareils de guidage par satellite, de produits de l'imprimerie, de livres, de journaux, de périodiques, d'instruments de musique, d'albums musicaux, d'oeuvres d'art, de matériel pour l'enregistrement du son ou des images, de matériel pour la transmission du son ou des images, de matériel pour la reproduction du son ou des images, de produits de papeterie, de produits d'électroménager, d'appareil audiovisuels, d'appareils de télécommunication, d'appareil de téléphonie, de matériel informatique, d'équipements pour le traitement de l'information, d'appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, d'automobiles, d'appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau) ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines des coffrets cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques cadeaux, des cartes cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table (y compris les couverts et la vaisselle), du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, de la chocolaterie, de la confiserie, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'oenologie, de la cuisine (y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du théâtre, des spectacles, du divertissement, des loisirs, des activités sportives et culturelles, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), de l'immobilier, de la banque et de la finance, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces produits et ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines des travaux de bureaux, de la reproduction de documents et du secrétariat, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines des assurances, de la banque, de la finance, de l'immobilier, du crédit, des cartes de débit et de crédit, de l'art, de la fiscalité, du change et de la monnaie, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines de la construction, de la réparation et de l'entretien de logements, de la destruction des animaux nuisibles, de l'entretien et de la réparation de moyens de transport, de l'entretien et du nettoyage d'articles d'habillement, de la couture, de l'entretien et de la réparation d'appareils et d'équipements d'horlogerie, de l'installation, l'entretien et la réparation d'appareils et d'équipements électriques, électroniques et informatiques, de l'installation, l'entretien et la réparation d'appareils et d'équipements de chauffage, de l'installation, l'entretien et la réparation d'appareils et d'équipements de réfrigération, de l'installation, l'entretien et la réparation d'appareils et d'équipements sanitaires, de l'installation, l'entretien et la réparation d'appareils et d'équipements pour le conditionnement ou la climatisation de l'air, du nettoyage, du raccommodage, du bricolage, de la peinture, de la plâtrerie, de la plomberie, de la restauration de mobilier, de la restauration d'oeuvres d'art, de la restauration d'instruments de musique, de l'aménagement (intérieur et extérieur) de la maison, et du jardinage, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant du domaine de la télécommunication permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines du transport, de la location de véhicules, de l'emballage, de l'entreposage de biens, de la livraison de biens, des voyages, du tourisme, des excursions, des croisières, de la distribution des eaux, de la distribution d'énergie, du garage de véhicules, et du stockage de données, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines de la serrurerie, de la copie de clés, de la couture, de l'encadrement d'oeuvres d'art, de la gravure, de l'impression, du tirage de photographies, de la création, fabrication et retouche d'habits, et de la teinture, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines de l'éducation, de la formation, du divertissement, des activités sportives et culturelles, de la photographie, de l'édition, de la musique, et du cinéma, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines de l'informatique, de la création, de l'entretien et de l'hébergement de sites Internet, du stockage électronique de données, de la décoration intérieure et extérieure, de l'architecture, des économies d'énergies, de l'authentification d'oeuvres d'art, du contrôle technique de véhicules automobiles, et du stylisme, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines de la restauration (alimentation), de la gastronomie, de l'oenologie, de la chocolaterie, de la confiserie, de la cuisine, et de l'hébergement temporaire, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines des soins médicaux, des soins vétérinaires, des soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, de la coiffure, de la manucure, de la pédicure, du rasage, de l'épilation, de la diététique, la relaxation, du massage, du bronzage, du visagisme, du thermalisme, de la thalassothérapie, des saunas, des bains publics, du tatouage, de l'agriculture, de l'horticulture, et de la sylviculture, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; présentation et regroupement pour le compte de tiers d'offres de services relevant des domaines du droit, de la sécurité pour la protection des biens et des individus, de la couture, du repassage, de la puériculture, de la garde d'enfants à domicile, de l'assistance à la personne, du gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, des rencontres entre individus, de la mode, et de la location d'habits, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; promotion des ventes pour le compte de tiers, notamment au moyen d'un site Web proposant des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, permettant de proposer ou d'acheter des produits et des services en prévente, à savoir des produits et des services relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques cadeaux, des cartes cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table (y compris les couverts et la vaisselle), du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, de la chocolaterie, de la confiserie, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'oenologie, de la cuisine (y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du théâtre, des spectacles, du divertissement, des loisirs, des activités sportives et culturelles, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), de l'immobilier, de la banque et de la finance ; fourniture d'un site Internet permettant aux consommateurs d'acquérir des produits et des services en prévente, à savoir des produits et des services relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques cadeaux, des cartes cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table (y compris les couverts et la vaisselle), du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, de la chocolaterie, de la confiserie, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'oenologie, de la cuisine (y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du théâtre, des spectacles, du divertissement, des loisirs, des activités sportives et culturelles, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), de l'immobilier, de la banque et de la finance ; services de répertoires d'informations commerciales en ligne ; services d'évaluation d'entreprises commerciales, de produits, de services et de points de vente ; administration commerciale d'une place de marché en ligne ; services d'intermédiaire pour des transactions commerciales ; services de mise en relation commerciale, d'une part, de commerçants et de prestataires de services et, d'autre part, de consommateurs ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, à savoir fourniture et exploitation d'un site Internet permettant, d'une part, à des commerçants de présenter et d'offrir à la vente leurs produits et leurs services et, d'autre part, à des consommateurs d'acheter ces produits ou ces services ; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et de services en ligne via l'Internet et d'autres réseaux informatiques ; fourniture et exploitation d'une place de marché en ligne, à savoir présentation de produits et de services pour la vente au détail, réception et gestion administrative des commandes, gestion administrative de la livraison des commandes, gestion administrative des stocks, prise en charge administrative de la facturation, des paiements et de la comptabilité ; services commerciaux en ligne permettant, d'une part, à des commerçants de présenter et d'offrir à la vente des produits et des services et, d'autre part, à des consommateurs d'acheter ces produits et ces services ; gestion et suivi de toutes formes de transactions de paiement par le biais de réseaux électroniques de communications, à des fins commerciales ; optimisation de paiements pour entreprises (gestion des affaires commerciales) ; service de gestion des affaires commerciales permettant à des commerçants de gérer l'édition et le paiement de leurs factures, et en particulier de faire correspondre les transactions avec les commandes, rembourser les clients, vérifier les contestations de paiement et télécharger des rapports de transactions ; services d'études, d'informations, de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements et de transactions financières pour le commerce en ligne ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; bureaux de placement ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de distributeurs automatiques ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; transcription de communications ; reproduction de documents ; comptabilité ; préparation de relevés de comptes ; analyse du prix de revient ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de préparation de transactions commerciales de tiers, par le biais de magasins en ligne ; émission de cartes d'abonnement ; collecte d'informations relatives aux loisirs, aux divertissements, aux expositions, aux salons, aux spectacles, aux concerts, aux événements sportifs et culturels, à la réservation de places (pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels) et à la vente de billets (tickets) ; courtage (transactions commerciales [achat/vente] en qualité d'intermédiaire) en matière de vente de billets (tickets) et de places pour les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels, à savoir intermédiation commerciale ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Services de télécommunications ; communications électroniques ; services de transmission d'informations, de données, de coupons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de cartes de fidélité, d'offres promotionnelles, de billets (tickets), de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion d'informations, de données, de coupons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de cartes de fidélité, d'offres promotionnelles, de billets (tickets), de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; communications par terminaux d'ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de messagerie vocale ; services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, d'annuaires du téléphone ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; services de communication par réseau de fibres optiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; fourniture d'accès à des sites Internet permettant notamment le commerce en ligne ; fourniture d'accès à une plateforme de commerce électronique sur l'Internet ; fourniture d'accès à une place de marché sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de paiement à distance ; fourniture d'accès à une plateforme de paiement sur l'Internet ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services d'accès au téléchargement de données numériques consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias ; services d'accès au téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques) consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des données, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias ; services d'accès au téléchargement de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement (non magnétiques), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; fourniture d'accès en ligne à un site Internet permettant d'évaluer et de noter des produits et des services, ainsi que l'expérience commerciale globale faisant suite à l'achat de produits ou de services ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet, la formation dans les domaines de l'utilisation de sites Internet, de l'utilisation de matériel informatique, du traitement de données, du commerce électronique, de la monétique, du paiement électronique, de la production audiovisuelle, de la logistique, du marketing, de la gestion du service clients, de la promotion des ventes, de la récompense, de l'encouragement, de la fidélisation et du développement de la clientèle ou du personnel ; formation en matière de commercialisation de nouveaux produits ou services ; formation dans le domaine du lancement de nouveaux produits ou services, de la vente, ainsi que du commerce électronique ; stages de formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; coaching (formation) ; services de recherches et d'études en matière d'éducation et de pratiques éducationnelles ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; location de courts de tennis ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; services de traduction ; prêt de livres ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition et publication de diagrammes, tableaux, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards ; édition et publication de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux, de cartes cadeaux, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de billets (tickets) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; édition et publication de sites Web ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de bons d'achat (non téléchargeables), de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services (non téléchargeables), de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de chèques cadeaux (non téléchargeables), de cartes cadeaux (non téléchargeables), de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de cartes de paiement (non téléchargeables), de billets (tickets) (non téléchargeables) ; publication électronique, en ligne, de diagrammes, tableaux, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (non téléchargeables) ; publication électronique, en ligne, de bons d'achat (non téléchargeables), de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services (non téléchargeables), de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de chèques cadeaux (non téléchargeables), de cartes cadeaux (non téléchargeables), de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de cartes de paiement (non téléchargeables), de billets (tickets) (non téléchargeables) ; services de divertissement ; services de loisirs ; mise à disposition d'informations en matière de loisirs, de divertissements, d'expositions, de salons, de spectacles, de concerts, d'événements sportifs et culturels, de réservation de places (pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels) et de vente de billets (tickets) ; vente de places, de billets et d'abonnements pour les activités sportives et culturelles (services de billetterie) ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels ; organisation et production de manifestations culturelles, théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; organisation, production et représentation de spectacles et de concerts ; services d'artistes de spectacles ; services d'artistes musicaux ; services de music-hall ; services de location de salles de spectacles et de salles de concerts ; exploitation de salles de spectacles et de salles de concerts ; divertissements sous forme de spectacles et de concerts ; services de discothèques ; organisation de bals ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; exploitation de salles de cinéma ; création, enregistrement, filmage, montage, production et location de bandes annonces, de bandes vidéo, de films, de musiques, de programmes audiovisuels, radiophoniques, de télévision et multimédias ; studios vidéo ; studios de cinéma ; location d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et photographiques, ainsi que de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; services de composition musicale ; production et édition musicales et audiovisuelles ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons et/ou des images ; photographie ; location de studios de photographie ; location de matériel photographique ; reportages photographiques ; services de reporters ; location de décors de studios de photographie et de studios de cinéma ; agences de modèles pour artistes ; services d'agence de mannequins, à savoir services de formation de mannequins ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ; organisation de jeux dans un but publicitaire ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels et de résidences hôtelières ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; location de chambres ; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions ; services de restauration (alimentation), y compris la restauration (repas) livrée à domicile et les réservations, ainsi que les informations y relatives ; réservation de lieux de restauration ; réservation de tables auprès de restaurants ; préparation et réservation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services de chocolatiers ; services de confiseurs ; services de pâtissiers ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration ; fourniture et exploitation d'un site Internet permettant aux consommateurs de procéder à des réservations auprès d'établissements d'hébergements temporaires et de restaurants ; courtage en matière d'hébergement temporaire et de restauration, y compris la mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts, de verrerie, de fontaines (distributeurs) à eau potable et d'appareils de cuisson ; location de fontaines à chocolat ; crèches et pouponnières d'enfants ; pensions pour animaux ; exploitation de terrains de camping ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.