Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOPE
VENILIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1336637
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2005

Présentation de la marque SCOPE

Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) VENILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENILIA domicilié(e) 5, rue François 1er F-75008 PARIS (dossier no 2056354) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France domicilié(e) (dossier no 2056354) - France.

La marque SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOPE est expirée depuis le 31 décembre 2005.

VENILIA a également déposé les autres marques suivantes : ARTTACK , BUFLON MOUSSE , DECORA , Bulgomme , GALAXIE , VENIFLOR , PETITES FLEURS VENILIA , BUFLON TEXTILE , C'EST LA VIE , LYDIA


VENILIA (Société Anonyme) - 5, rue François 1er F-75008 PARIS (dossier no 2056354) - France


SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - (dossier no 2056354) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1995 n°2056354 - Publication au BOPI 1995-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 16 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295561 - Publication au BOPI 2000-02-16

Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161607 - Publication au BOPI 1993-06-28

Revêtements muraux;tentures (excepté en tissus); papiers peints.