Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDEE BOISSONS Créateur de boissons
Vendee Boissons, SAS

Numéro de dépôt :
3929308
Date de dépôt :
23/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2022
VENDEE BOISSONS Créateur de boissons de Vendee Boissons

Présentation de la marque VENDEE BOISSONS Créateur de boissons

Déposée le 23 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vendee Boissons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDEE BOISSONS Créateur de boissons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vendee Boissons domicilié(e) 5 La Guittière - 85190 - VENANSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 491 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vendee Boissons, Mme Petersen Charlotte domicilié(e) 5 La Guittière - 85190 - VENANSAULT - France.

La marque VENDEE BOISSONS Créateur de boissons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEE BOISSONS Créateur de boissons est expirée depuis le 23 juin 2022.


Vendee Boissons, SAS - 5 La Guittière - 85190 - VENANSAULT - France - SIREN 537491110


Vendee Boissons, Mme Petersen Charlotte - 5 La Guittière - 85190 - VENANSAULT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597087 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597086 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

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