Déposée le 5 avril 1990 par la société étrangère VELUX INDUSTRI A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELTERM-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère VELUX INDUSTRI A/S domicilié(e) Tobaksvejen 10, DK 2860 Soborg, Danemark (dossier no 2165896) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2165896) - France.
La marque VELTERM-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELTERM-FRANCE est expirée depuis le 5 avril 2010.
VELUX INDUSTRI A/S a également déposé les autres marques suivantes : VELTA
VELUX INDUSTRI A/S Société de droit danois - Tobaksvejen 10, DK 2860 Soborg, Danemark (dossier no 2165896) - Danemark
CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2165896) - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165896 - Publication au BOPI 2000-02-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266313 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332251 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°230604 - Publication au BOPI 1996-12-26
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;fenêtres et châssis à carreaux métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées, et plus particulièrement du verre à vitre, des carreaux de vitre pour tous usages, pour le bâtiment et pour la construction, briques de verre pour les murs, dalles de verre; fenêtres, encadrements de fenêtres et châssis à carreaux, non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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