Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TGR 4 x 4
VELECTA S.A., société anonyme, Rue George Sand, ROMORANTIN (Loir-&-Cher).

Numéro de dépôt :
1315443
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque TGR 4 x 4

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) VELECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TGR 4 x 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TGR 4 x 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGR 4 x 4 est expirée depuis le 9 juillet 1995.

VELECTA a également déposé les autres marques suivantes : R FRANCE , R FRANCE


VELECTA S.A., société anonyme, Rue George Sand, ROMORANTIN (Loir-&-Cher). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Séchoirs à cheveux. Salons de coiffure.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.