Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGECAPS
VEGEPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
3748657
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
VEGECAPS de VEGEPLAST

Présentation de la marque VEGECAPS

Déposée le 23 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGECAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGEPLAST domicilié(e) ZIO ZONE INDUSTRIELLE OUEST - 65460 - BAZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 615 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPLAST domicilié(e) ZIO ZONE INDUSTRIELLE OUEST - 65460 - BAZET - France.

La marque VEGECAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGECAPS est expirée depuis le 23 juin 2020.

VEGEPLAST a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMAT , ECOCAPSULE , VEGEPACK , VEGEPLAST , ECOCAP'S , VEGEFLEX , VEGEPLAST , Tomato Grap , VEGE3D , COMPOST IT


VEGEPLAST, SAS - ZIO ZONE INDUSTRIELLE OUEST - 65460 - BAZET - France - SIREN 444615611


VEGEPLAST - ZIO ZONE INDUSTRIELLE OUEST - 65460 - BAZET - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.