Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PERLES DU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque PERLES DU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014592.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Savons à usage personnel ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, cosmétiques à faire soi-même, dentifrice, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baume à usage cosmétique, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique ;
Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Nectar de fruits. Extraits liquides de concentré de plantes médicinales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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