Déposée le 11 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VERT FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-12 du 21 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, M. GUILBAUD GILLES domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.
La marque LE VERT FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3555715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
VEGA, M. GUILBAUD GILLES - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498942 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 9 février 2018 n°2671908 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-09
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baumes, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparations pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, ;
Substances dietetiques a usage medical issues de l'agriculture biologique ou elaborees a partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et veterinaires. Desinfectants, desodorisants ; fongicides, herbicides ; insecticide naturel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.
Soins d'hygiene et de beaute pour etres humains, salons de beaute.
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