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Marques déposées par VEGA
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ATMO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMO
VEGA

Numéro de dépôt :
4444700
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
ATMO de VEGA

Présentation de la marque ATMO

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , DENTIFRUIT , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE , Sublime Jeunesse® , YAMMÉNOP , PARFUM ÉCOLOGIQUE DE NOTRE MAISON , Nature Académie®


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745377 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Huiles essentielles utilisées comme désodorisants d’intérieur, parfums d'ambiance à diffuser à savoir désodorisants d’intérieur ; produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection de l’air intérieur, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère intérieure ainsi qu'à l'absorption des odeurs (à l’exclusion des produits désodorisant pour le linge) , tous ces produits étant à base d'huiles essentielles ;

Produits de phytothérapie à base de plantes et herbes médicinales sous forme liquide ou solide ; désinfectants utilisés dans le cadre du traitement de l’air intérieur, désodorisants d’intérieur (à l’exclusion des produits désodorisant pour le linge), fongicides, herbicides, insecticides naturels, produits pour destruction des animaux nuisibles.