Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACADEMIE NATURE
VEGA

Numéro de dépôt :
4492969
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
ACADEMIE NATURE de VEGA

Présentation de la marque ACADEMIE NATURE

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACADEMIE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA SAS, Monsieur GILLES GUILBAUD domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque ACADEMIE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE NATURE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , DENTIFRUIT , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE , Sublime Jeunesse® , YAMMÉNOP , PARFUM ÉCOLOGIQUE DE NOTRE MAISON , Nature Académie®


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA SAS, Monsieur GILLES GUILBAUD - 1 RUE DE LA VACHERASSE - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Savons, déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des ongles ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; décapants, cirages, détachants, encaustiques, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical. Tous types de savons d'applications domestique et industrielle et, notamment savons-pâtes, savons-crèmes, savons liquides, savons-poudre, savons-gel, savons mous, savons à base d'huile de lin ; crèmes de protection et crèmes moussantes pour la beauté et le soin du corps ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver et, notamment détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, lotion pour les cheveux, masques de beauté, baumes, huiles de beauté ;

Service de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission des données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; service de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et d'entretien permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou à l'occasion de ventes à domicile (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et d'entretien permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques ou d'entretien permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; vente au détail de produits cosmétiques ou d'entretien ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles ; vente au détail d'infusions ou de tisanes ; vente au détail de boissons diététiques ; vente au détail d'huiles essentielles et de diffuseurs d'huiles essentielles ; vente au détail de bougies parfumées ; vente au détail de linge de maison et de bain ; vente au détail d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges ;

Education - Formation pratique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.