Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUS A TABLE !
VEDIAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93456461
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2013

Présentation de la marque TOUS A TABLE !

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) VEDIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS A TABLE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEDIAL domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2234992) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2234992) - 69006 - France.

La marque TOUS A TABLE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUS A TABLE ! est expirée depuis le 23 février 2013.

VEDIAL a également déposé les autres marques suivantes : ST HUBERT 41 , ILO , L'ESPRIT MARIE , LE JARDIN DE MARIE , GIRASOLIVA , KILKYS , ST HUBERT 41 , PRIMA DONNA , OLIVENBLUMEN , MALIGNE L'EXTRA LEGERETE


VEDIAL, Société Anonyme - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2234992) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2234992) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2003 n°2234992 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 13 juillet 2001 - Gage constitué n°334085 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319632 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°266053 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168045 - Publication au BOPI 1994-01-18

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264594 - Publication au BOPI 1998-10-14

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Produits laitiers, huiles et graisses comestibles.