TOUS A TABLE !
Présentation de la marque TOUS A TABLE !
Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) VEDIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS A TABLE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUS A TABLE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUS A TABLE ! est expirée depuis le 23 février 2013.
VEDIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2003 n°2234992 - Publication au BOPI 2003-01-15
Inscription le 13 juillet 2001 - Gage constitué n°334085 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319632 - Publication au BOPI 2001-03-29
Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°266053 - Publication au BOPI 1998-11-02
Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168045 - Publication au BOPI 1994-01-18
Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264594 - Publication au BOPI 1998-10-14
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14