LA MUSETTE
Présentation de la marque LA MUSETTE
Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) VECTEUR PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUSETTE est expirée depuis le 1 mars 2006.
VECTEUR PLUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14