Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MUSETTE
VECTEUR PLUS S.A.

Numéro de dépôt :
96613760
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque LA MUSETTE

Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) VECTEUR PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VECTEUR PLUS domicilié(e) 20 RUE DURANTIN, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 004 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VECTEUR PLUS Monsieur LE BLAN - France.

La marque LA MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUSETTE est expirée depuis le 1 mars 2006.

VECTEUR PLUS a également déposé les autres marques suivantes : MARCHÉS SYSTEM , VECTEUR PLUS LA COURSE A TOUTES VITESSES , DATA PLAY , QUOTE EASY , QUOTEASY , mondesk , VECTEURONLINE , Demat Plus , vecteurplus L'ART DE L'INFORMATION QUALIFIÉE , Inforum Plus


VECTEUR PLUS S.A. - 20 RUE DURANTIN, 75018 PARIS - France - SIREN 333004323


VECTEUR PLUS Monsieur LE BLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Sacs pour l'emballage et le transport en textiles