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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (V.AL.S
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CREMUNIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREMUNIC
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (V.AL.S), société anonyme

Numéro de dépôt :
1324358
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2005

Présentation de la marque CREMUNIC

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (V.AL.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREMUNIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (V.AL.S domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2047780) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2047780) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREMUNIC est expirée depuis le 24 septembre 2005.


VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (V.AL.S), société anonyme - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2047780) - France - SIREN 334042124


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2047780) - France


Inscription le 8 avril 1998 - Gage radié n°252983 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°418137 - Publication au BOPI 2005-08-17

Renouvellement sans limitation le 24 avril 1995 n°2047780 - Publication au BOPI 1995-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 23 avril 1990 - Transmission de propriété n°47420 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156372 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47422 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47421 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47426 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47423 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47425 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47424 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698832 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Composé minéral pour bovins.