Marque expirée - Marque en non vigueur

1000 & une BATTERIES
VDI GROUP Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3478956
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/02/2017
1000 & une BATTERIES de VDI GROUP à Directoire

Présentation de la marque 1000 & une BATTERIES

Déposée le 2 février 2007 par la Société Anonyme (SA) VDI GROUP à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 1000 & une BATTERIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VDI GROUP à Directoire domicilié(e) 6, Chemin de l'Industrie,69570 DARDILLY - 69570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 101 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1000 & une BATTERIES est expirée depuis le 2 février 2017.


VDI GROUP Société Anonyme à Directoire - 6, Chemin de l'Industrie,69570 DARDILLY - 69570 - France - SIREN 409101706


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Piles, batteries, accumulateurs, chargeurs, transformateurs secteurs, alimentations basse-tension, onduleurs, appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; armoires d'énergie, blocs de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, machines à calculer, cellules solaires, assemblages de batteries.

Appareils d'éclairage.

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, adhésifs pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique.

Services rendus par un franchiseur à savoir : aide dans la direction et l'exploitation d'une entreprise commerciale ; transfert (mise à disposition) d'un savoir faire commercial.

Services rendus par un franchiseur en matière de formation de personnel.

Services rendus par un franchiseur, à savoir : transfert (mise à disposition) d'un savoir faire en matière juridique.

Services rendus par un franchiseur, à savoir : concession de licences de propriété intellectuelle.