Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARBOPAC
Numéro de dépôt :
1459162
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1998
Présentation de la marque CARBOPAC
Déposée le 31 mars 1988 par monsieur VAUDELET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARBOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOPAC est expirée depuis le 31 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37