Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC
VARICHON & CLERC, CONSORTIUM DES VINS MOUSSEUX METHODE CHAMPENOISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1451629
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1998
ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC de VARICHON & CLERC

Présentation de la marque ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC

Déposée le 25 février 1988 par la Société Anonyme (SA) VARICHON & CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VARICHON & CLERC domicilié(e) Château des Séchallets, 01420 SEYSSEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC est expirée depuis le 25 février 1998.

VARICHON & CLERC a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SEYSSEL , COMPAGNIE DU SARTO , MUSCADOU , SAVOY CUP , COMTE DE BERNEX , MUSCADOU , PRINCESSE ROSE , PRESIDENT CUP , VARICHON CLERC , COMTE VERT


VARICHON & CLERC, CONSORTIUM DES VINS MOUSSEUX METHODE CHAMPENOISE, société anonyme - Château des Séchallets, 01420 SEYSSEL. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 12 février 1991 - GAGE CONSTITUE n°53312 - Publication au BOPI 1991-02-12

Inscription le 12 février 1991 - GAGE CONSTITUE n°53311 - Publication au BOPI 1991-02-12

Inscription - Transmission de propriété n°43247 - Publication au BOPI

Vins mousseux.