Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SEYSSEL
VARICHON & CLERC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1042999
Date de dépôt :
02/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL SEYSSEL

Déposée le 2 mars 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VARICHON & CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SEYSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VARICHON & CLERC domicilié(e) Les Séchallets 01420 SEYSSEL. - France.

La marque ROYAL SEYSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL SEYSSEL est expirée depuis le 2 mars 1988.

VARICHON & CLERC a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DU SARTO , MUSCADOU , SAVOY CUP , COMTE DE BERNEX , MUSCADOU , PRINCESSE ROSE , PRESIDENT CUP , VARICHON CLERC , COMTE VERT , ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC


VARICHON & CLERC S.A.R.L. - Les Séchallets 01420 SEYSSEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-041

Vins mousseux.