Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE VALOIS
Varichon & Clerc

Numéro de dépôt :
968233
Date de dépôt :
08/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUC DE VALOIS

Déposée le 8 octobre 1976 par Varichon & Clerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Varichon & Clerc domicilié(e) (soc. à r. l.), Château des Séchallets, Seyssel (Ain). - France.

La marque DUC DE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUC DE VALOIS est expirée depuis le 8 octobre 1986.

Varichon & Clerc a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SEYSSEL , COMPAGNIE DU SARTO , MUSCADOU , SAVOY CUP , COMTE DE BERNEX , MUSCADOU , PRINCESSE ROSE , PRESIDENT CUP , VARICHON CLERC , COMTE VERT


Varichon & Clerc - (soc. à r. l.), Château des Séchallets, Seyssel (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

Vins mousseux.