Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE VERT
Numéro de dépôt :
1516794
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999
Présentation de la marque COMTE VERT
Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) VARICHON & CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VARICHON & CLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°43247 - Publication au BOPI 1989-32