Déposée le 20 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VARA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULINEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VARA domicilié(e) domicile : 11-13 rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 698 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VARA S.A.S Mr THIERCELIN domicilié(e) 11-13 rue Gustave Eiffel LA QUEUE EN BRIE 94510 - France.
La marque CULINEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VARA S.A.S - domicile : 11-13 rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France - SIREN 401698808
VARA S.A.S Mr THIERCELIN - 11-13 rue Gustave Eiffel LA QUEUE EN BRIE 94510 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet partiel n°427258 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 23 janvier 2007 - Changement d'adresse n°447125 - Publication au BOPI 2007-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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