Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VAQUER BERNARD
/
DOMAINE VAQUER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VAQUER
VAQUER BERNARD

Numéro de dépôt :
98765069
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE VAQUER

Déposée le 16 décembre 1998 par la société VAQUER BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE VAQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société VAQUER BERNARD domicilié(e) 1, RUE DES ECOLES, 66300 TRESSERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 926 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAQUER BERNARD - France.

La marque DOMAINE VAQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VAQUER est expirée depuis le 16 décembre 2008.


VAQUER BERNARD - 1, RUE DES ECOLES, 66300 TRESSERRE - France - SIREN 328926522


VAQUER BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.