Déposée le 6 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOILE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION domicilié(e) 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque VOILE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée - 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Renouvellement sans limitation n°2052224 - Publication au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296045 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2015 n°2600559 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-26
Produits d'hygiène féminine à savoir serviettes périodiques, protège-slips.Produits à usage unique pour incontinents et énurétiques, notamment protège-slips, couches et changes complets. Produits à usage unique pour bébés, notamment couches et changes complets.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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