VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1256240
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2024
Présentation de la marque PASTEL'S
Déposée le 4 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASTEL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION domicilié(e) 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant, EGASSE Bérengère - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque PASTEL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant, EGASSE Bérengère - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription - Transmission de propriété n°13279 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Renouvellement avec limitation n°2026205 - Publication au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250093 - Publication au BOPI 2003-09-30
Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2003 n°2027321 - Publication au BOPI 2003-09-30
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280603 - Publication au BOPI 1999-06-29
Inscription - Changement d'adresse n°43205 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°43205 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208430 - Publication au BOPI 1996-10-08
Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162692 - Publication au BOPI 1993-09-09
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553673 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20
Inscription le 9 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°622332 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-09
Lingettes imprégnées en ouate de cellulose, en papier ou en non-tissé et pour usages cosmétiques ou pour la toilette. Lingettes imprégnées en ouate de cellulose, en papier ou en non-tissé pour l'hygiène et les soins.Couverts de table à usage unique.Papier hygiénique;mouchoirs; rouleaux ménagers;serviettes et lingettes non imprégnées en ouate de cellulose ou en papier pour usages cosmétiques ou pour la toilette, l'hygiène ou les soins;linge de table à usage unique à base de fibres papetières, notamment nappes, sets de table, serviettes de table. Assiettes et gobelets à usage unique.Linge de table à usage unique en non-tissé notamment nappes, sets de table, serviettes de table. Lingettes non imprégnées en non-tissé pour usages cosmétiques ou pour la toilette, l'hygiène ou les soins; Coton à usage cosmétique, boules à démaquiller, bâtonnets coton à usage cosmétique pour la toilette. -Coton hydrophile, bâtonnets-coton pour l'hygiène et les soins
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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