VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif – SNC
Numéro de dépôt :
1561372
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2019
Présentation de la marque EVOLINE
Déposée le 22 novembre 1989 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EVOLINE »
Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 19/23 Brd Georges Clémenceau - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif – SNC - 19/23 Brd Georges Clémenceau - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 3 août 1999 n°2150286 - Publication au BOPI 1999-08-03
Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417444 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-09-07
Couches pour incontinents, alèses sous-vêtements, slips, couches-culottes, changes complets, pointes sous-vêtements absorbants pour pallier l'incontinence et l'énurésie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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